Référentiel vérifiable

Sources fiscales et réglementaires

Les cartes ci-dessous sont générées à partir du manifeste chargé par le moteur. Valeur exécutée et valeur documentée partagent donc la même source dans le code.

Moteur 2026.2.0 Année fiscale 2026 Vérifié le 2026-08-03

Seules des sources institutionnelles françaises sont utilisées comme références normatives. Une source ne rend pas le modèle exhaustif : les exceptions non modélisées sont indiquées sur chaque paramètre.

Paramètres principaux

Chargement du manifeste…

Données de marché historiques (Premium)

L’analyse « Séquences historiques » de l’espace Premium rejoue votre plan sur les marchés passés à partir des indices de cours mensuels publiés par l’OCDE pour 20 pays développés (États-Unis, Canada, Royaume-Uni, France, Allemagne, Suisse, Pays-Bas, Belgique, Autriche, Italie, Espagne, Portugal, Irlande, Suède, Danemark, Norvège, Finlande, Japon, Australie, Nouvelle-Zélande).

Source

OECD (2026), Financial market (DF_FINMARK), Share prices, OECD Data Explorer, consulté le 4 octobre 2026. Données mises à jour par l’OCDE le 23 septembre 2026. Réutilisation selon les conditions d’utilisation de l’OCDE.

Transformation Viracash

Panier équipondéré en devises locales, de janvier 1958 à août 2026, avec au moins 10 pays chaque année. Composite calculé par Viracash, sans caution de l’OCDE. Les indices sous-jacents sont compilés par les bourses ou les fournisseurs d’indices de chaque pays.

Comment lire les métadonnées

Date d’effet

Date à partir de laquelle la valeur est applicable dans le référentiel.

Date de vérification

Dernière lecture manuelle de la source officielle. Elle ne garantit pas qu’un texte n’a pas changé depuis.

Exception

Cas important pour lequel la règle générale ne suffit pas ou que le moteur ne sait pas reconstituer.

Note de méthode

Façon dont Viracash transforme la règle en calcul lorsque les données disponibles sont moins détaillées que la règle juridique.